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Elsner Elektronik GmbH
Technologie de la commande et de l’automatisation

Sohlengrund 16
75395 Ostelsheim
Allemagne

Téléphone : +49 (0) 70 33 / 30 945-0
Télécopie : +49 (0) 70 33 / 30 945-20
E-Mail : info@elsner-elektronik.de

Directeurs : Bastian Elsner, Jutta Elsner, Lina Elsner
Registre du commerce (HRB) 331386 Tribunal d’Instance de Stuttgart
Numéro de TVA intracommunautaire DE 812 151 291

Numéro d'enregistrement WEEE: DE 49248601
Numéro de registre d'emballage: DE5081957685992-V
Obligations d'information conformément à l'article 18, paragraphe 2 de la loi sur les équipements électriques et électroniques : 
https://www.bmu.de/themen/wasser-abfall-boden/abfallwirtschaft/statistiken/elektro-und-elektronikaltgeraete/

à l’art. 14, par. 1 de l'ODR-VO (Directive relative au RLL)

Informations obligatoires relatives au règlement des litiges en ligne conformément

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (« plateforme de RLL ») à l’adresse suivante http://ec.europa.eu/consumers/odr/ . La plateforme sert à régler les litiges entre les consommateurs et les entreprises, résultant de la vente en ligne de marchandises ou de la prestation de services en ligne.

Conformément au § 36 de la loi allemande relative au règlement des litiges de consommateurs (Verbraucherstreitbeteiligungsgesetz - VSBG), veuillez toutefois noter que la société Elsner Elektronik GmbH n'est ni tenue ni disposée à participer aux procédures de règlement des litiges devant une instance de médiation dédiée aux consommateurs.